Dans cette fiche,
nous parlerons des lois
et du « consentement mutuel ».

Dans les fiches suivantes,
nous verrons quels sont
les comportements sexuels interdits ;
ce qui se passe quand on est victime
ou qu'on commet un abus sexuel.
Enfin, nous parlerons
des comportements sexuels
autorisés par la loi.

Nous allons maintenant définir :
- ce que sont les lois,
- à quoi elles servent,
- qui est obligé de les respecter,
- ce qu'il se passe
quand on ne les respecte pas, ...

Nous parlerons aussi
du consentement mutuel.

Les lois sont les règles
que tout le monde doit respecter
sinon, nous pouvons être punis.

Ce sont la police
et le tribunal de justice
qui vérifient que tout le monde
respecte bien les lois.

Les lois sont importantes
car elles permettent
que tout se passe bien dans la société.

Les lois sont donc
un ensemble de règles
à respecter dans une société,
par exemple, dans un pays.

Les lois sont parfois différentes
d'un pays à l'autre
mais il existe des lois
qui sont les mêmes
dans différents pays.

Par exemple :
« Il est interdit de tuer quelqu'un ».

Les lois sont créées pour faire
respecter les droits fondamentaux
des êtres humains.

Elles nous donnent des repères
qui nous permettent
de savoir ce qu'il est permis de faire
ou non dans nos relations.

Pour en savoir plus sur vos droits,
cliquez ici.

Dans la vie,
on ne peut pas toujours faire
tout ce qu'on veut.

Les lois mettent des limites
à ce que nous pouvons faire
car si tout le monde
n'en faisait qu'à sa tête
sans tenir compte des autres,
ce serait le bazar dans notre société.

Grâce aux lois, nous savons
ce qu'il est permis de faire ou non
en fonction des relations
que nous entretenons
avec les personnes
qui nous entourent.


Sans lois, nous ne pourrions vivre
dans notre société
de manière harmonieuse.

Les lois permettent :
- d'être mieux avec soi-même.
Par exemple, on sait qu'il y a
des comportements permis,
interdits et punissables ;
- d'être mieux dans son corps.
Par exemple : on sait que
l'exhibitionnisme est interdit ;
- d'être mieux avec les autres.
Par exemple, on sait qu'on peut
accepter ou refuser
une relation amicale
ou amoureuse.

Les lois permettent aussi
d'être mieux dans sa vie amoureuse.
Par exemple, on sait qu'il est permis
de se marier.

Les lois permettent aussi
d'être mieux dans sa sexualité.
Par exemple, on sait que l'on peut
porter plainte en cas d'abus sexuel.

Donc, les lois nous protègent aussi !
Elles sont donc très importantes
pour plein de raisons.

Beaucoup de choses
sont organisées par les lois.
Si on refuse d'y obéir
on peut être punis.

On est tous censés connaître
les lois de son pays
et on en connait beaucoup :
- il y a des lois pour éviter
de manquer de respect aux autres.
- et des lois pour que chacun
soit protégé. Par exemple :
les lois du code de la route.

Si vous n'êtes pas encore convaincus
de l'importance des lois,
voici des exemples pour y réfléchir :

- S'il n'y avait pas
de feux rouges et verts
aux carrefours,
il y aurait beaucoup plus
d'accidents, de blessés, de morts, ...

- Si on pouvait conduire sans permis
on risquerait de se blesser
voire même pire, de tuer quelqu'un.

- Si votre voisin pouvait
prendre votre télévision
sans vous le demander,
vous n'auriez plus de télévision, ...

Dans ce texte, nous allons parler
des lois sur les relations affectives
et sexuelles.

Mais il existe des lois
dans tous les domaines de la vie :
- les lois relatives aux transports
-> Le code de la route ;
- les lois relatives à la citoyenneté
-> L'obligation de voter ;
- des lois qui organisent la vie ;
-> L'interdiction de tondre
le dimanche, ...

Voici quelques exemples de lois :
- J'ai moins de 18 ans,
donc je ne peux pas
avoir un permis de conduire,
ni me marier.
- Je m'installe dans un appartement
donc je dois m'inscrire
à la commune.
- J'ai oublié d'aller voter,
donc je dois payer
une amende pénale.
- Le voleur qui m'a cambriolé
risque d'aller en prison, ...

Autres exemples de lois :

- Dans un magasin,
il faut payer les vêtements choisis,
on ne peut pas sortir du magasin
sans payer sinon c'est du vol.

- Au cinéma, on doit acheter sa place
pour voir le film, sinon on ne peut
pas s'asseoir dans la salle.

- Un voleur, peut aller en prison
car voler est interdit.

- Blesser quelqu'un en le frappant
est interdit :
-> On peut aller porter plainte
à la police.

- Conduire en ayant bu de l'alcool
est interdit :
-> Le permis de conduire
peut être retiré, ...

Mais qui doit respecter
les lois d'un pays ?

Tous les citoyens d'un pays
doivent en respecter les lois.
On est tous citoyen d'un pays,
dès qu'on vit dans ce pays.
Etre citoyen veut dire
qu'on a des droits,
mais aussi des devoirs à respecter.

Respecter les lois de notre pays
fait partie de nos devoirs de citoyen.

Mais que se passe-t-il
quand quelqu'un refuse
de respecter les lois ?
Il peut être puni :
- Si l'on tue quelqu'un,
on risque la prison à vie.
- Si l'on a mal garé sa voiture,
on risque une amende pénale.

- Si l'on a conduit en ayant bu,
la police peut nous retirer
notre permis de conduire
et le tribunal nous faire payer
une sérieuse amende pénale,
voire même nous donner
un travail d'intérêt général.

Bref, des punitions sont prévues
par le tribunal de justice et la police
pour ceux qui transgressent les lois.

Plus l'acte commis sera grave,
et plus la punition sera sévère.

Pour bien comprendre
ce que sont les lois,
nous devons savoir
ce que veulent dire
les mots : permettre,
interdire et punir.

Nous allons à présent
définir ces mots.

Vous pourrez aussi retrouver
ces définitions dans le dictionnaire.

Permettre, cela veut dire
la même chose qu'autoriser.
Cela veut dire que c'est permis,
qu'on peut le faire,
que c'est d'accord.

Exemple de choses permises :
tondre la pelouse
en semaine et le samedi.
Donc la loi définit
ce qu'il est permis de faire.

Interdire, cela veut dire
l'inverse de permettre.
Cela veut dire qu'on n'est pas autorisé
à faire ou dire quelque chose.
C'est interdit, refusé, non permis.

Exemple : il est interdit
de tondre la pelouse le dimanche.
Donc la loi définit
ce qu'il n'est pas permis de faire.
Grâce à la loi, vous et vos voisins,
pouvez passer vos dimanches
dans le jardin au calme.

Punir, c'est le mot qui explique
ce qui se passe
quand on ne respecte pas une loi.
On peut être puni, cela veut dire
qu'on peut recevoir une punition.

Une punition
permet de mieux comprendre
ce qu'on a fait de mal.

Ce n'est pas toujours agréable,
mais c'est parfois nécessaire
pour réparer les erreurs commises.

Exemple de punition :
Si on conduit en ayant bu de l'alcool
alors que c'est interdit par la loi
et qu'on se fait prendre,
on peut être puni de différentes façon :
- la police peut nous retirer
notre permis de conduire
- on peut avoir une amende pénale
- on peut devoir faire
des travaux d'intérêts généraux.

En plus de la loi,
il y a aussi les règlements
qu'on appelle aussi parfois
règlements d'ordre intérieur.

Tout comme les lois, les règlements
sont une liste de règles
qu'il s'agit de respecter
pour pouvoir vivre en collectivité
à plusieurs, en groupe,
de manière harmonieuse.

Les règlements sont aussi
un peu différents des lois
car les lois s'appliquent
à tous les citoyens d'un pays,
alors que le règlement s'applique
à un groupe de personnes
en particulier.
Si vous vivez en institution,
vous avez peut-être
un règlement à respecter ;
Exemple : vous ne pouvez pas inviter
d'homme dans votre chambre
si vous êtes une femme,...

Les règlements changent
d'une institution à l'autre
car ils sont faits sur mesure
pour répondre
aux besoins d'un groupe particulier.
Les règlements permettent :
- de définir les horaires
qui organisent la vie du groupe ;
- de dire ce qui est permis
ou interdit ;
- de dire où l'on peut faire
certaines choses
et où il est interdit de les faire.

Par exemple, il est interdit
de se masturber
dans le salon commun de l'institution
mais, si on en a envie,
on peut le faire dans sa chambre,
si l'on est seul
et qu'on a bien fermé la porte.

Nous allons maintenant
prendre le temps de comparer
ce que sont les lois et les règlements.

Nous l'avons dit plus haut,
il y a des lois qui règlementent
différents domaines de nos vie.
Ici, on s'intéresse particulièrement
aux lois qui définissent
la vie relationnelle affective et sexuelle
et qui expliquent comment vivre
nos relations
tout en respectant certaines limites
et les autres.

Exemples de lois qui définissent
les relations et la sexualité :
- On ne peut se marier
que lorsque les 2 personnes
ont plus de 18 ans et sont adultes.
- On ne peut pas se marier
si 1 des 2 est sous
la loi de protection des personnes majeures.
- On ne peut se marier que si
les deux partenaires sont d'accord.
- On ne peut avoir de rapport sexuel
avec une personne
que si elle est d'accord.

Encore quelques exemples :

- On ne peut faire l'amour avec
quelqu'un qui a moins de 16 ans ou
avec une personne sous
la loi de protection des personnes majeures.
Même si la personne est consentante.

- Chacun a le droit de dire NON
si ce qui lui est demandé
ne lui plait pas, lui fait peur
ou risque de lui faire mal.

Dans les institutions,
il y a aussi, en plus des lois,
des règlements à respecter.

Dans certaines institutions,
il existe même
des règlements
qui expliquent particulièrement
ce qu'on peut faire ou non
dans le cadre de ses
relations amicales,
amoureuses et sexuelles.
On appelle parfois cela des chartes.

Attention, ces règles peuvent changer
très fort d'une institution à l'autre.

Dans certaines institutions,
il est permis d'avoir un petit ami,
de le tenir par la main,
de l'embrasser dans l'institution.

Dans certaines institutions,
il y a même des espaces d'intimité
qui sont mis à disposition des couples
qui veulent faire l'amour.

Dans d'autres institutions,
au contraire, il est interdit
d'être en couple.

Lors de la première rencontre
avec les travailleurs,
ils vous expliqueront
quelles sont les règles
qu'on est obligé de respecter
dans leur service.

Vous avez aussi le droit
de leur poser des questions
sur ce qu'il est permis
et interdit de faire dans l'institution
et sur les punitions
qui sont prévues
quand on ne respecte pas
le règlement.

Vous devez donc,
comme tous citoyens,
respecter les lois de votre pays.
Si vous vivez dans une institution
vous devez également en respecter
le règlement.

Mais attention, vous pouvez dire NON
si ces règles sont contraires
aux droits de l'homme ou à la
Convention ONU sur
les droits des personnes handicapées.

Parfois, les lois ne suffisent pas.
Nous devons aussi avoir
notre propre système de valeurs.
Un système de valeur,
c'est une morale.
Par exemple,
il n'est pas interdit par la loi
de tromper son petit ami
ou son amoureuse.
Mais si la fidélité fait partie
de nos valeurs
on ne le fera pas.

Nos valeurs, c'est qu'on pense
être bien ou mal.

Vous avez des valeurs personnelles
on vous les a apprises,
ou vous les avez choisies.
Il est important de savoir
quelles sont vos valeurs personnelles
pour mieux comprendre
où sont vos limites
et mieux vous faire respecter.

À côté des lois et des règlements
que nous devons respecter,
nous pouvons aussi
avoir notre propre avis.
Tout n'est pas prévu
par les lois et règlements.
Nous devons souvent
décider nous-mêmes
ce que nous pouvons faire ou pas.
Tout le monde n'a pas toujours
le même avis. Il faut choisir.
Bien connaitre nos limites
peut nous y aider beaucoup.

Voici quelques exemples :

Exemple 1 :
Julie pleure toute seule dans son coin.
Marc va près d'elle pour la consoler.
Arthur tourne le dos et sort de la pièce.
Quel est votre avis ? Qui fait bien ?
Marc ou Arthur ?
Il n'est pas toujours facile de dire
qui fait bien.
Julie avait peut-être envie d'être seule
ou au contraire,
besoin d'être entourée...

Exemple 2 :
Linda est la petite amie de Geoffrey.
Elle se fâche sur lui parce
qu'il regarde toujours le foot à la télé.
Quel est votre avis ? Qui a raison ?
Linda ou Geoffrey ?
Peut-être même les 2...
Que faire dans ce cas ?
Trouver un compromis ?
Lequel, par exemple ?

Exemple 3 :
Le Directeur a décidé
que les résidents
devaient se lever à 7h du matin.
Mais aujourd'hui, François
travaille plus tard, il veut en profiter
pour se lever à 8h.
Quel est votre avis ? Qui a raison ?
François ou le Directeur ?
François peut ne pas être d'accord
avec le règlement mais il doit
le respecter comme les autres.
Que doit-il faire dans ce cas ?

« Consentement mutuel »,
voilà 2 mots bien compliqués !
En fait le consentement mutuel,
cela veut dire
qu'on doit vérifier si l'autre
est bien d'accord, comme nous,
de faire ou de vivre
quelque chose avec nous.
Cela veut dire : être d'accord tous les 2.

Comment faire pour savoir
si l'autre est d'accord ?
Il faut le lui demander
car on ne peut pas le deviner
ou le décider à sa place.

On n'est pas dans sa tête.
Même si parfois on en a l'impression
car on le connait vraiment bien.

L'autre peut toujours changer d'avis,
c'est son droit.

Pourquoi c'est nécessaire
de respecter la loi
sur le consentement mutuel ?

Pour être sûr qu'on respecte bien :
- les autres,
- leurs avis,
- leurs limites,
- leurs droits,
- la loi,
- soi-même, ...
Et aussi pour éviter d'être puni
par le tribunal ou la police.

Exemple : on ne peut pas
forcer quelqu'un :
- à nous embrasser,
- à se déshabiller,
- à être touché, ...
s'il n'est pas d'accord.

A l'inverse,
personne ne peut nous forcer
si nous ne sommes pas d'accord.

On ne doit pas se laisser faire
et oser dire "NON" et "à l'aide".

Quand on est en couple,
on doit respecter
le consentement mutuel.
Si on est marié,
on peut avoir des relations sexuelles
avec un autre partenaire
que son mari ou son épouse.
Ce n'est plus puni par la loi.
Mais si une personne du couple
peut prouver que son partenaire
a eu un comportement infidèle,
cela sera en sa faveur
en cas de divorce.

Aujourd'hui, la loi belge,
n'oblige plus les femmes
à avoir des relations sexuelles
avec leurs maris.

Si elles n'en ont pas envie,
elles peuvent dire NON.

Les 2 doivent être d'accord
en même temps.

Parfois, dans les couples,
il n'y a plus consentement mutuel.
1 des 2 partenaires
ne respecte plus l'autre.

Par exemple, quand :
- un des partenaire force l'autre
à avoir des relations sexuelles
alors qu'il n'est pas d'accord.
- Ou si l'un des partenaires est violent,
en paroles ou en gestes avec l'autre.
- Ou si des conflits
et disputes éclatent souvent ...

Que faire quand notre partenaire
ne nous respecte plus ?
Chez qui pouvons-nous
trouver de l'aide ?
- Auprès d'un médiateur familial ;
- Auprès d'un psychologue,
d'un thérapeute de couple ;
- A la police si l'on veut porter plainte,
se protéger si l'on est en danger
ou qu'on veut faire valoir ses droits, ...
- Auprès des associations d'hommes et de femmes battus, ...

Quand on nous manque de respect,
nous ne devons pas oublier
que nous ne sommes pas obligés
de nous laisser faire sans réagir !

Il y a plusieurs manières de réagir
pour expliquer à l'autre
que nous ne sommes pas d'accord
qu'il nous manque de respect.

Il faut toujours essayer de dialoguer
quand c'est possible, de dire non, ou
d'appeler à l'aide.

On a le droit de dire :

- « NON »
- « Cela ne me fait pas envie »
- « On ne peut pas faire cela,
c'est interdit ! »
- « Cela fait mal, je ne veux pas »,
- « A l'aide !!! Au secours !!! » ...

C'est bien de communiquer
avec l'autre pour le lui expliquer.

Parfois, nous n'osons pas dire NON.
Cela demande du courage
de s'opposer à quelqu'un
pour faire valoir nos droits
mais cela fait partie
de nos responsabilités.
C'est aussi cela
bien savoir s'occuper de soi-même
et être autonome.
On ne doit pas toujours
attendre des autres
qu'ils nous protègent, nous défendent
et prennent soin de nous à notre place.

Voici quelques exemples
de situations où l'on peut avoir envie
de dire NON.

Réfléchissez
à ce que vous feriez à leur place.

Situation 1 :
Fabienne a de longs cheveux
depuis toute petite.
Maintenant elle a 20 ans
et sa maman trouve
qu'elle serait mieux
avec des cheveux courts.
Alors elle a pris rendez-vous pour elle
chez le coiffeur
mais Fabienne ne veut pas
se couper les cheveux.
Que peut-elle faire ?
Que peut-elle dire à sa maman ?

Situation 2 :
Dorothée a un petit ami, Nicolas.
Nicolas voudrait
prendre un bain avec elle.
Dorothée ne s'est jamais mise nue
devant Nicolas
et n'a pas envie
de prendre un bain avec lui
même si elle l'aime beaucoup.
Que peut dire Dorothée à Nicolas ?

Situation 3 :
Natacha fait ses courses.
Un homme lui propose
de lui offrir un verre.
Ils vont dans un café
pour boire un verre.
L'homme s'assied tout près d'elle
Natacha se rend compte
qu'elle n'a plus envie
d'être avec ce Monsieur,
elle se sent mal à l'aise.
Que peut-elle dire ou faire ?

Il est important
de parler avec les autres
pour leur expliquer
quand on est pas d'accord
avec quelque chose.

Mais ce n'est pas tout !
Il est aussi important
de communiquer aux autres
quand on est d'accord.
Ils ne sont pas
dans nos têtes
et ne peuvent le deviner.

C'est important de dire aux autres :
- « OUI » ;
- « cela me fait oui » ;
- « j'en ai envie » ;
- « cela me fait du bien »,...
quand on le ressent.

C'est important de dire à l'autre
quand on est d'accord
pour que l'autre comprenne vraiment
ce qu'on désire.

Si on ne dit rien,
ou si on se laisse faire sans réagir,
l'autre ne sait pas
si on est d'accord ou non.

Pour pouvoir respecter la loi
sur le consentement mutuel
nous ne devons pas obliger les autres
à faire ce qu'ils n'ont pas envie de faire.

Nous devons les respecter
même s'ils n'ont pas toujours
le même avis que nous ;
même si leurs besoins et désirs
sont parfois différents ;
voire même carrément
opposés aux nôtres.

Quelques situations pour réfléchir :
Carine a un petit ami, Jacques.

Elle a envie de dormir avec lui.
Jacques dit « NON »
car il sait que l'institution
dans laquelle ils vivent
n'accepte pas que les hommes
et les femmes dorment ensemble.

Que doit faire Carine ?

Antoine a une petite amie : Joséphine.
ils s'embrassent parfois sur la bouche.

Mais Joséphine
n'aime pas qu'ils s'embrassent
quand il y a d'autres personnes
autour d'eux.
Antoine veut embrasser Joséphine.
Mais ils sont dans la rue
et il y a beaucoup de gens
alors Joséphine ne veut pas.

Que doit faire Antoine ?

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Année de publication : 2024
Dernière mise à jour : 02/12/2016

Source :
Livre : Delville, J., Mercier, M., & Merlin M., (2000) Des femmes et des hommes. Belgique : Presses Universitaires de Namur.

Rédacteur :

Illustrateur :

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